Hôtel 5 chambres 1 appartement et 2 studios au coeur de la zone de loisirs d'Amnéville

Mentions légales

Directeur de la publication : Jacques SASSI – Rue de la source – 57360 Amnéville les Thermes.

Raison sociale de l’entreprise : La Maison d’Hôtes – SARL au capital de 10 000 euros

Tél : 03 87 40 11 20 

SIRET : 190 640 844 00034
APE : 551C
TVA : FR57 4909 11 195

Hébergement : Abacacom.com 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE 

1. Propriété Intellectuelle 

a) Ce site est la propriété de La Maison d’Hôtes. La présentation et chacun des éléments, y compris les photographies, textes, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur en matière de Propriété Intellectuelle, et appartiennent à La Maison d’Hôtes ou à des tiers ayant autorisé La Maison d’Hôtes à les utiliser. 

b) Aucun élément compris dans le présent site ne peut être copié, reproduit, modifié, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de La Maison d’Hôtes, exception faite d’un usage strictement personnel ou d’une utilisation pour les besoins de la presse, ceci excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales sous réserve du respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de tout autre droit de propriété y afférent. En effet, toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de La Maison d’Hôtes est interdite et constituerait un acte de contrefaçon. 

c) Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée d’une partie ou de l’ensemble du contenu du site : « COPYRIGHT (c) 2013 La maison d’hôtes amnéville – Tous droits réservés». 

 2. Responsabilité 

La Maison d’Hôtes s’efforce de contrôler l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site Internet. Toutefois, La Maison d’Hôtes ne peut garantir la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. La Maison d’Hôtes ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site, à l’exception des dommages directs résultant de la négligence délibérée ou grave de La Maison d’Hôtes. 

3. Liens vers d’autres sites 

La Maison d’Hôtes peut assurer des liens avec d’autres sites pouvant présenter un intérêt pour ses visiteurs. Toutefois, La Maison d’Hôtes n’est pas responsable du contenu des sites tiers ou des conséquences de leur utilisation, puisque ceux-ci demeurent totalement indépendants du nôtre. La mise en place d’un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site de La Maison d’Hôtes requiert l’accord préalable et expresse de La Maison d’Hôtes. Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale :(Voir ci-dessus) 

4. Informations nominatives 

Formulaires en ligne.

Ces renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes. Si le site lamaisondhotes.fr propose aux utilisateurs du site de s’informer des nouveautés de nos programmes ou de nouveaux services sur le site Internet, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées). La Maison d’Hôtes collecte les données personnelles à usage purement interne. Par conséquent, La Maison d’Hôtes s’engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers. Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale : (Voir ci-dessus) 

Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à La Maison d’Hôtes seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par La Maison d’Hôtes , ses filiales et son réseau commercial. 

5. Droit applicable 

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en droit français.